Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Merci de les lire attentivement avant toute navigation ou utilisation de nos services.
23 juillet 2026
01
Objet et portée
Objet et portée
Le site présente les activités et services de Neitral. Toute utilisation doit rester conforme à sa finalité informative et non commerciale.
02
Accès au site
Accès au site
L’accès au site est libre, mais certaines fonctionnalités nécessitent de fournir des informations personnelles, toujours traitées dans le respect de la confidentialité.
03
Responsabilités de l’utilisateur
Responsabilités de l’utilisateur
Vous êtes responsable de l’exactitude des informations transmises lors de la prise de contact ou de la demande de devis.
04
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
05
Liens externes
Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. Neitral décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
06
Protection des données
Protection des données
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité.
07
Cookies et traceurs
Cookies et traceurs
Des cookies sont utilisés pour garantir le bon fonctionnement du site et mesurer l’audience, selon vos préférences.
08
Limitation de responsabilité
Limitation de responsabilité
Neitral ne garantit ni l’accessibilité continue, ni l’absence totale d’erreur ou de bug sur le site.
09
Droit applicable
Droit applicable
En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents. Le droit applicable est celui en vigueur en France.
10
Modifications des conditions
Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions, sans préavis.
11
Divisibilité
Divisibilité
L’ensemble des conditions reste valable même si une clause était jugée invalide.
12
Indemnisation
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Neitral en cas de préjudice lié à une utilisation non conforme du site.
Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes conditions, contactez-nous via le formulaire de contact ou à l’adresse indiquée sur le site. Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais.
- Adresse email
- content@brellanova.sbs
- Téléphone
- +33 3 15 96 72 36
- Adresse postale
- 130 Rue Louis Landi, 30900 Nîmes France